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Marques déposées par PISCICULTEURS DE DOMBES
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LE P TIT PECHEUR DOMBISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE P TIT PECHEUR DOMBISTE
PISCICULTEURS DE DOMBES, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
4285736
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
LE P TIT PECHEUR DOMBISTE de PISCICULTEURS DE DOMBES

Présentation de la marque LE P TIT PECHEUR DOMBISTE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par PISCICULTEURS DE DOMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P TIT PECHEUR DOMBISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est PISCICULTEURS DE DOMBES, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 domicilié(e) 147 ALLEE DU MOULIN NEUF - 01310 - SAINT REMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque LE P TIT PECHEUR DOMBISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P TIT PECHEUR DOMBISTE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

PISCICULTEURS DE DOMBES a également déposé les autres marques suivantes : NOS ETANGS , (Marque figurative)


PISCICULTEURS DE DOMBES, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 - 147 ALLEE DU MOULIN NEUF - 01310 - SAINT REMY - France


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Conserves de poisson ; bouillon de poisson ; croquettes de poisson ; filets de poissons ; goujonnettes [filets de poissons travaillés] ; galettes de poisson ; gelées de poisson ; mousses de poisson ; poisson conservé ; poisson en gelée ; poisson fumé ; poisson mariné ; poisson saumuré ; saucisses de poisson ; aliments à base de poisson ; aliments élaborés à partir de poisson ; oeufs de poisson préparés ; poissons non vivants ; saumon [poissons non vivants] ; repas pré-emballés composés principalement de poisson ; conserves de viande, poisson, fruits et légumes ; repas emballés composés principalement de poisson, volaille ou légumes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Sauces [condiments] ;

Poissons vivants ; poissons vivants pour l'alimentation humaine.